-
Jeudi 13 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Audition de M. Sébastien Martin, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'Industrie.
partager -
Lundi 27 octobre 2025Session 2025 – 2026
–Examen pour avis des crédits budgétaires « Commerce extérieur » (M. Alexandre Allegret-Pilot, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906).
–Examen pour avis des crédits budgétaires « Communications électroniques et économie numérique » (M. Guillaume Lepers , rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906).partager -
Mercredi 22 octobre 2025Session 2025 – 2026
Création d'une mission d'information sur l'évolution du pouvoir d'achat en France depuis 2017 au regard des indicateurs de prix et de consommation ;
Nomination d'un rapporteur pour avis, avec délégation au fond, sur les articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 24 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (n° 1641) ;
Examen de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées alimentaires par le moyen de l'étiquetage (n° 1837) (Mme Hélène Laporte, rapporteure) ;
Examen pour avis des crédits budgétaires « Agriculture » (Mme Manon Meunier, rapporteure pour avis) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906).
En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 18 octobre 2025, à 17 heures. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.partager -
Mardi 21 octobre 2025Session 2025 – 2026
Éventuellement, suite de l'examen pour avis des crédits budgétaires « Économie sociale et solidaire » du projet de loi de finances pour 2026 (M. Harold Huwart, rapporteur pour avis) ;
Examen pour avis des crédits budgétaires « Tourisme » (M. Pascal Lecamp, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906).
En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 18 octobre 2025, à 17 heures. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internetpartager -
Mercredi 11 juin 2025Session 2024 – 2025
Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (n° 1450) (M. Marc de Fleurian, rapporteur) ;
Nomination de deux co-rapporteurs d'information sur les réseaux criminels internationaux opérant en France.partager -
Mercredi 4 juin 2025Session 2024 – 2025
Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
partager -
Mardi 3 juin 2025Session 2024 – 2025
Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
partager -
Mardi 3 juin 2025Session 2024 – 2025
– Sous réserve de son inscription à l'ordre du jour, désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à relancer le secteur du logement (n° 1411) ;
– Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).partager -
Mardi 20 mai 2025Session 2024 – 2025
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation internationale.
partager -
Mercredi 30 avril 2025Session 2024 – 2025
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Bernard Fontana, dont la nomination aux fonctions de président-directeur général d'Électricité de France (EDF) est envisagée par le Président de la République, et vote sur ce projet de nomination (M. Matthias Tavel, rapporteur).
partager
Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 46