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Mercredi 10 juin 2026Session 2025 – 2026
Audition, ouverte à la presse, du général de division aérienne Emmanuel Naëgelen, commandant de la cyberdéfense au Ministère des Armées, et du général de division Patrick Touak, chef du commandement du Ministère de l'Intérieur dans le cyberespace (cycle « Guerre hybride et continuum de conflictualités »).
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Mercredi 18 février 2026Session 2025 – 2026
Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur la guerre électronique (MM. Didier Lemaire et Thierry Tesson, rapporteurs).
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Mercredi 18 février 2026
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème de la "la guerre électronique", n° 2507
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Mercredi 12 novembre 2025Session 2025 – 2026
Audition, ouverte à la presse, du général de corps aérien Marc Le Bouil, commandant de la Défense aérienne et des opérations aériennes (COMDAOA), sur la lutte anti-drones.
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Mardi 21 octobre 2025Session 2025 – 2026
Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Vautrin, ministre des Armées et des Anciens combattants et de Mme Alice Rufo, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi de finances 2026.
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Mercredi 26 mars 2025Session 2024 – 2025
Examen de la proposition de loi visant à restaurer l'autorité de l'État (n° 959) (Mme Naïma Moutchou, rapporteure).
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Mercredi 26 mars 2025Session 2024 – 2025
Audition de M. Vincent Mazauric, dont la nomination en tant que président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR) est proposée par le Président de la République, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement (Mme Sophie Ricourt Vaginay, rapporteure) ;
Examen de la proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles (n° 842) (Mme Marie-Charlotte Garin, Mme Véronique Riotton, co-rapporteures).partager -
Mardi 25 mars 2025Session 2024 – 2025
Examen de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle du Parlement en période d'expédition des affaires courantes (n° 960) (Mme Léa Balage El Mariky et M. Stéphane Mazars, rapporteurs) ;
Examen, selon la procédure de législation en commission, de la proposition de loi visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile (n° 948) (M. Didier Lemaire, rapporteur).partager -
Mardi 25 mars 2025
Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Didier Lemaire et plusieurs de ses collègues visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile (948), n° 1175
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Mercredi 12 mars 2025Session 2024 – 2025
Nomination de rapporteurs sur :
- la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Jean Maïa en tant que président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) ;
- la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Vincent Mazauric en tant que président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR) ;
- la proposition de loi de Mme Léa Balage El Mariky, M. Stéphane Mazars et plusieurs de leurs collègues visant à renforcer le contrôle du Parlement en période d'expédition des affaires courantes (n° 960) ;
- la proposition de loi de M. Didier Lemaire et plusieurs de ses collègues visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile (n° 948) ;
- la proposition de loi de M. Loïc Kervran et plusieurs de ses collègues visant à faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme (n° 374) ;
- la proposition de loi de M. Xavier Albertini et plusieurs de ses collègues pour réformer l'accueil des gens du voyage (n° 906) ;
- la proposition de loi de Mme Naïma Moutchou et plusieurs de ses collègues visant à restaurer l'autorité de l'État (n° 959).partager
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