Examen du rapport, à huis clos
Vote sur une saisine de l'Autorité de la concurrence

- Table ronde, à huis clos, réunissant :
M. Jean Dujardin, acteur, réalisateur et producteur
M. Gilles Lellouche, acteur et réalisateur
M. Pio Marmaï, acteur
M. Jean-Paul Rouve, acteur et réalisateur

réunion constitutive
bilan des activités sous la précédente législature
échange de vues sur les travaux futurs

Examen de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale afin de supprimer le vote par assis et levé (n° 925) (M. Sébastien Peytavie, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales (n° 132) (M. Jean Moulliere, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » (n° 466) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur) ;
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille (n° 451).

– Audition, ouverte à la presse, de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom).

– Examen de la proposition de loi visant à exclure les heures supplémentaires du calcul du revenu fiscal de référence (n° 753).

- À 15 heures :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France et M. Charles-Emmanuel Bon, secrétaire général
- À 16 heures 30 :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
M. David Roussel, président de l'Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP) et Mme Anne-Claire Gourbier, déléguée générale
Mme Malika Séguineau, directrice générale d'Ekhoscènes et Mme Pauline Auberger, directrice juridique
M. Benoit André, directeur de la Filature de Mulhouse, membre de l'Association des scènes nationales (ASN) et Mme Fabienne Loir, secrétaire générale de l'ASN

- À 14 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Ève Lombart, administratrice générale du Festival d'Avignon
- À 15 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Alexander Neef, directeur général de l'Opéra national de Paris, M. Martin Ajdari, directeur général adjoint, M. José Martinez, directeur de la Danse, Mme Myriam Mazouzi, directrice de l'Académie, Mme Elisabeth Platel, directrice de l'École de Danse, Mme Ariane Muraour, directrice des ressources humaines, et M. Olivier Aldeano, administrateur des formations musicales
- À 17 heures 15 :
Audition, ouverte à la presse, de Éric Ruf, administrateur général de la Comédie française et M. Michel Roseau, directeur général

- À 14 heures :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des plateformes :
Mme Marie-Laure Daridan, directrice des affaires publiques France & Italie de Netflix et M. Victor Roulière, responsable des relations institutionnelles de Netflix France
M. Yohann Bénard, directeur des affaires publiques d'Amazon France pour l'Europe du Sud et Mme Philippine Colrat, responsable des affaires publiques d'Amazon
M. Philippe Coen, directeur des affaires juridiques et publiques de The Walt Disney Company pour l'Europe et M. Thomas Spiller, vice-président Global public policies The Walt Disney Company EMEA
M. Guillaume Adam, directeur en charge des activités vidéos chez Apple TV, Mme Georgeta Curavale, directrice en charge des productions originales françaises pour Apple TV+, et M. Bruno Bernard, directeur relations gouvernementales France & Benelux
- À 15 heures 15 :
Audition, ouverte à la presse, du général Lecointre, grand chancelier de la Légion d'honneur
- À 16 heures :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des universitaires :
Mme Geneviève Sellier, professeure des universités, professeure émérite en études cinématographiques à l'université Bordeaux Montaigne
Mme Marie Buscatto, professeure de sociologie à l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne
Mme Hélène Marquié, professeure des universités à l'université de Paris 8, en études sur le genre et dans le domaine des arts vivants
- À 17 heures 30 :
Audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Anna Mouglalis et de Mme Nina Meurisse, actrices

– Nomination des membres de la mission d'information sur l'articulation des politiques publiques ayant un impact sur la lutte contre l'artificialisation des sols ;
– Nomination des co-rapporteurs de la mission « flash » sur la conciliation des usages de la nature et la protection de la biodiversité ;
– Examen de la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers (n° 417) (Mme Stambach-Terrenoir, rapporteure) (1).
(1) En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 16 novembre, à 17 heures.
Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.