-
Mercredi 1 avril 2026Session 2025 – 2026
- Examen de la proposition de loi portant création d'une carte famille ouverte dès le deuxième enfant (n° 2495) (M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (n° 2309) (M. Yannick Neuder, rapporteur)partager -
Mercredi 25 mars 2026Session 2025 – 2026
- Audition du Haut Conseil de la santé publique sur la stratégie nationale de santé : Dr Véronique Gilleron, présidente, Mme Frédérique Claudot, vice-présidente, Mme Hélène Cléau, membre de la commission spécialisée Système de santé et sécurité des patients, Mme Carine Franc, membre de la commission Santé des enfants et des jeunes / approche populationnelle, et Mme Isabelle Millot-Van Vlierberghe, membre de la commission spécialisée Déterminants de santé et maladies non transmissibles
partager -
Mercredi 25 mars 2026Session 2025 – 2026
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à interdire les sucres ajoutés dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (n° 2527) (M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteur)
- Nomination de rapporteurs en vue du débat thématique de contrôle en séance publique du 29 avril 2026 sur le thème « Responsabilité des politiques conduites depuis 2017 sur la dégradation de la santé mentale des jeunes »
- Nomination de rapporteurs sur les propositions de loi :
visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (n° 2309)
visant à permettre l'ouverture des boulangeries tous les jours de la semaine (n° 2503)
- Audition de Mme Virginie Beaumeunier, présidente du Comité économique des produits de santépartager -
Mercredi 25 février 2026Session 2025 – 2026
-- Nomination de rapporteurs sur les propositions de loi :
visant à garantir le bénéfice des prestations familiales aux enfants placés (n° 2493)
pour la sécurisation des ressources des familles monoparentales par une pension alimentaire garantie (n° 2494)
portant création d'une carte famille ouverte dès le deuxième enfant (n° 2495)
-- Désignation de rapporteurs en vue du débat thématique de contrôle en séance publique du 29 avril 2026 sur le thème « Responsabilité des politiques conduites depuis 2017 sur la dégradation de la santé mentale des jeunes »
-- Création de missions d'information
-- Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues des services d'incendie et de secours (n° 1383) (M. Jean Carles Grelier, rapporteur)
-- Examen de la proposition de loi visant à interdire les sucres ajoutés aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (n° 2442 rect.) (M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteur)partager -
Lundi 9 février 2026Session 2025 – 2026
- Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (n° 2406) (Mme Annie Vidal et M. François Gernigon, rapporteurs).
partager -
Jeudi 5 février 2026Session 2025 – 2026
- Suite de l'examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative au droit à l'aide à mourir (n° 2401) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, Mme Audrey Abadie Amiel, M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
partager -
Mercredi 4 février 2026Session 2025 – 2026
- Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative au droit à l'aide à mourir (n° 2401) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, Mme Audrey Abadie Amiel, M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
partager -
Mercredi 4 février 2026Session 2025 – 2026
- Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative au droit à l'aide à mourir (n° 2401) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, Mme Audrey Abadie Amiel, M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
partager -
Mercredi 4 février 2026Session 2025 – 2026
- Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative au droit à l'aide à mourir (n° 2401) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, Mme Audrey Abadie Amiel, M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
partager -
Mardi 20 janvier 2026Session 2025 – 2026
Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les formes renouvelées de l'antisémitisme (n° 575) (Mme Caroline Yadan, rapporteure).
partager
Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 142