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Mercredi 24 septembre 2025Session 2024 – 2025
Table ronde :
- Conseil national contre le tabagisme (CNCT) – Pr Yves Martinet, président, Mme Emmanuelle Béguinot, directrice, et M. François Topart, chargé des études et du plaidoyer
- Alliance contre le tabac (ACT) – M Loïc Josseran, président, Mme Marion Catellin, directrice, et M. Martin Drago, responsable plaidoyer
- Pr Amine Benyamina, chef du service de psychiatrie et addictologie quadri sites des hôpitaux Paul Brousse, Bicêtre, Antoine Béclère et Ambroise Paré (Assistance publique - Hôpitaux de Paris)partager -
Mercredi 24 septembre 2025Session 2024 – 2025
Table ronde relative à la place des victimes dans le procès pénal, et plus particulièrement dans les procès dits « hors normes », réunissant :
- M. Jérôme Bertin, directeur général de France Victimes, et Mme Pauline Okroglic, juriste ;
- Mme Claire Liaud, cheffe du Service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du ministère de la justice ;
- Des représentants du Conseil national des barreaux ;
- Mme Pauline Jarroux, docteure en anthropologie sociale.partager -
Mardi 16 septembre 2025Session 2024 – 2025
– Audition, conjointe avec la commission des affaires sociales, de M. Éric BERR, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le président de la commission des finances
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Mardi 16 septembre 2025Session 2024 – 2025
- Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Éric Berr, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le président de la commission des finances
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Mercredi 9 juillet 2025Session 2024 – 2025
– Audition, ouverte à la presse, de M. François Clanché, directeur de l'Institut national d'études démographiques (INED), Mme Anne Solaz, directrice de recherche, et M. Laurent Toulemon, directeur de recherche, sur la question des freins à la natalité et de la portée des politiques publiques en la matière
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Mardi 1 juillet 2025Session 2024 – 2025
- Audition, conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de représentants du Collectif de victimes de Joël Le Scouarnec : Mme Manon Lemoine, Mme Alexandra Moricet et M. Gabriel Trouvé, membres, et Me Marie Grimaud, avocate du Collectif
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Mardi 1 juillet 2025Session 2024 – 2025
Audition, conjointe avec la commission des affaires sociales, de représentants du Collectif de victimes de Joël Le Scouarnec : Mme Manon Lemoine, Mme Alexandra Moricet et M. Gabriel Trouvé, membres, et Me Marie Grimaud, avocate du Collectif.
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Mardi 24 juin 2025Session 2024 – 2025
Pour un féminisme universel (n° 1381) : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Emmanuelle Hoffman
En remplacement de M. Arnaud Le Gall, démissionnaire, nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne (n° 1444) de Mme Mathilde Panot et plusieurs de ses collègues visant à dénoncer l'accord d'association entre l'Union européenne et Israël ainsi qu'à mettre en oeuvre les sanctions nécessaires à l'encontre d'Israël et ses dirigeants pour mettre fin à la guerre génocidaire du gouvernement d'extrême droite de Benyamin Netanyahoupartager -
Mercredi 11 juin 2025Session 2024 – 2025
- Nomination d'un rapporteur de la mission « flash », commune avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur la mise en place d'une continuité de revenu pour les artistes-auteurs
- Printemps social de l'évaluation : évaluations « L'aide à l'installation des médecins » (M. Jean François Rousset et M. Yannick Monnet, rapporteurs) et « Les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes centres de ressources territoriaux » (M. Thierry Frappé et Mme Annie Vidal, rapporteurs)
Direction de la sécurité sociale – Mme Delphine Champetier, cheffe de service, adjointe au directeur, Mme Clélia Delpech, sous-directrice du financement du système de soins, et Mme Capucine Grégoire, conseillère à la sous-direction du financement du système de soins;
Direction générale de l'offre de soins – Mme Marie Daudé, directrice générale, et Mme Céline Faye, sous-directrice du financement et de la performance du système de santé
Direction générale de la cohésion sociale – M. Benjamin Voisin, adjoint au directeur général, et M. Michel Anrijs, sous-directeur des affaires financières et de la modernisation
Caisse nationale de l'assurance maladie – M. Emmanuel Frère-Lecoutre, directeur de l'offre de soins
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie – M. Maëlig Le Bayon, directeur général, et Mme Anne-Marie Ho-Dinh, conseillère technique Stratégie et prospective
Nomination de rapporteurs sur le projet de loi, adopté par le Sénat, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social (n° 1526)partager -
Mercredi 28 mai 2025Session 2024 – 2025
- Examen de la proposition de loi visant à renforcer la solidarité envers les retraités pauvres (n° 1344) (Mme Émeline K/Bidi, rapporteure)
- Suite de l'examen de la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, pérenniser et étendre progressivement l'expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi (n° 1326) (M. Stéphane Viry, rapporteur)partager
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