Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 3 mai 2023
Commission des affaires sociales : Auditions diverses sur la prise en charge de l'autisme
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mercredi 3 mai 2023
Commission des affaires sociales : Auditions diverses sur la prise en charge de l'autisme
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mercredi 12 avril 2023
Commission des affaires sociales : Abrogation de l'obligation vaccinale contre la covid-19 dans les secteurs médicaux ; M. Lionel Collet, proposé aux fonctions de président de la Haute Autorité de santé
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jeudi 6 avril 2023
2ème séance : Accès à une alimentation saine (suite) ; Indemnisation des dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile
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jeudi 6 avril 2023
2ème séance : Accès à une alimentation saine (suite) ; Indemnisation des dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile
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jeudi 6 avril 2023
2ème séance : Accès à une alimentation saine (suite) ; Indemnisation des dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile
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mercredi 29 mars 2023
Dysfonctionnements au sein de l’administration pénitentiaire : Mme Christiane Taubira, ancienne garde des Sceaux ; M. Stéphane Bredin, ancien directeur de l’administration pénitentiaire
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mercredi 29 mars 2023
Commission des finances : M. Pierre Moscovici sur le rapport « La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) » ; Mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l’argile ; Rapport sur le financement de l’économie de guerre
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mercredi 29 mars 2023
Commission des finances : M. Pierre Moscovici sur le rapport « La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) » ; Mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l’argile ; Rapport sur le financement de l’économie de guerre
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mercredi 29 mars 2023
Commission des finances : M. Pierre Moscovici sur le rapport « La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) » ; Mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l’argile ; Rapport sur le financement de l’économie de guerre
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lundi 27 mars 2023
2ème séance : Lutter contre le dumping social sur le transmanche (suite)
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mercredi 22 mars 2023
Commission des affaires sociales : Lutter contre le dumping social sur le transmanche ; Améliorer l’encadrement des centres de santé
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