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Mercredi 9 novembre 2022Session 2022 – 2023
- À 14 heures :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Jacques Percebois, Professeur émérite à l'Université de Montpellier, Directeur du Centre de recherche en économie et droit de l'énergie (CREDEN) et de M. Xavier Jaravel, Professeur d'économie à la London School of economics, membre du Conseil d'analyse économique.
- À 17 heures 15 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Tavernier, Directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) et de M. Sylvain Moreau, Directeur des statistiques d'entreprises.partager -
Mercredi 2 novembre 2022Session 2022 – 2023
Examen des articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
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Mercredi 2 novembre 2022Session 2022 – 2023
- À 15 heures :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- M. Yves Bouvier, Professeur des universités, Groupe de Recherche Histoire (GRHis), Université de Rouen
- Mme Nathalie Ortar, Anthropologue de l'énergie, Directrice de recherche au Ministère de la Transition Écologique au LAET (laboratoire aménagement économie des transports), ENTPE/Université de Lyon
- À 17 heures :
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Jancovici, Professeur à Mines Parispartager -
Jeudi 20 octobre 2022Session 2022 – 2023
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 ; examen et vote sur les crédits des missions :
- Suite de l'examen de la mission Écologie, développement et mobilité durables :
- Infrastructures et services de transports ; Charges de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État ; Contrôle et exploitation aériens (Mmes Christine ARRIGHI et Eva SAS, rapporteures spéciales)
- Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (MM. David AMIEL et Emmanuel LACRESSE, rapporteurs spéciaux)
- Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables (Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME, rapporteurs spéciaux)
- Affaires maritimes (M. Michel LAUZZANA, rapporteur spécial)
- Action extérieure de l'État (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial)partager -
Jeudi 20 octobre 2022Session 2022 – 2023
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 ; examen et vote sur les crédits des missions :
- Enseignement scolaire (M. Robin REDA, rapporteur spécial)
- Écologie, développement et mobilité durables :
- Infrastructures et services de transports ; Charges de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État ; Contrôle et exploitation aériens (Mmes Christine ARRIGHI et Eva SAS, rapporteures spéciales)
- Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (MM. David AMIEL et Emmanuel LACRESSE, rapporteurs spéciaux)
- Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables (Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME, rapporteurs spéciaux)
- Affaires maritimes (M. Michel LAUZZANA, rapporteur spécial)partager -
Mercredi 19 octobre 2022Session 2022 – 2023
– Projet de loi de finances pour 2023 (n° 273) :
– Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (1) :
- Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Stéphane Delautrette, rapporteur pour avis)
- Paysages, eau et biodiversité (Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis)
- Transition énergétique (M. Antoine Armand, rapporteur pour avis)
- Politiques de développement durable (Mme Anne Stambach-Terrenoir, rapporteure pour avis)partager -
Mercredi 19 octobre 2022Session 2022 – 2023
– Projet de loi de finances pour 2023 (n° 273) :
– Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
- Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Stéphane Delautrette, rapporteur pour avis)
- Paysages, eau et biodiversité (Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis)
- Transition énergétique (M. Antoine Armand, rapporteur pour avis)
- Politiques de développement durable (Mme Anne Stambach-Terrenoir, rapporteure pour avis)partager -
Mardi 18 octobre 2022Session 2022 – 2023
– Projet de loi de finances pour 2023 (n° 273) :
– Examen pour avis :
- des crédits de la mission « Cohésion des territoires » : Aménagement du territoire (M. Henri Alfandari, rapporteur pour avis)
- des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » : Recherche dans le domaine du développement durable (M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 12 octobre 2022Session 2022 – 2023
Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie, sur la feuille de route de son ministère et le projet de loi de finances pour 2023.
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Mercredi 5 octobre 2022Session 2022 – 2023
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, sur la feuille de route de son ministère et le projet de loi de finances pour 2023.
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