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Jeudi 2 octobre 2025Session 2025 – 2026
Élection des membres du bureau de la commission.
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Mercredi 21 mai 2025Session 2024 – 2025
– Table ronde, conjointe avec la commission des affaires économiques, avec M. Bernard FONTANA, président directeur général d'EDF, Mme Emmanuelle WARGON, présidente de la Commission de régulation de l'énergie, M. Frank ROUBANOVITCH, président du CLEE, et M. François CARLIER, délégué général de la CLCV, sur les questions de prix de l'électricité
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Mercredi 21 mai 2025Session 2024 – 2025
Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et ouverte à la presse, de M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger, sur la conjoncture mondiale du commerce extérieur.
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Mardi 20 mai 2025Session 2024 – 2025
Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Le Grix de la Salle, président d'ArcelorMittal France, M. Bertrand Chauvet, directeur de la coordination des ressources humaines, M. Stéphane Delpeyroux, directeur des affaires publiques, et Mme Audrey Gies, directrice fiscale
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Vendredi 16 mai 2025Session 2024 – 2025
Suite de l'examen de la de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 856) (M. Julien Dive, rapporteur).
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Mardi 25 mars 2025Session 2024 – 2025
Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Benoit Vallet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur la situation de l'Agence et son action.
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Mercredi 12 mars 2025Session 2024 – 2025
-Table ronde, organisée conjointement avec la commission des affaires économiques, consacrée au secteur du jeu vidéo réunissant Mme Anne Dévouassoux, présidente du Syndicat national du jeu vidéo (SNJV), M. James Rebours, président du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL), et M. Vincent Villette, directeur financier et juridique du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), accompagné par Mme Pauline Augrain, directrice du numérique
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Mardi 18 février 2025Session 2024 – 2025
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec les commissions des affaires étrangères et des affaires économiques, de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, de M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du Commerce extérieur et des Français de l'étranger, et de M. Marc Ferracci, ministre délégué auprès du Ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie, relative aux rapports 2024 du gouvernement au parlement sur les exportations d'armement et les exportations des biens à double usage de la France.
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Mardi 18 février 2025Session 2024 – 2025
Audition commune, ouverte à la presse et conjointe avec les commissions des affaires économiques et de la défense nationale et des forces armées, de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger, et M. Marc Ferracci, ministre délégué chargé de l'industrie et de l'énergie, relative aux rapports annuels du Gouvernement au Parlement de juillet 2024 sur les exportations d'armement et les exportations des biens à double usage de la France.
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Lundi 13 janvier 2025Session 2024 – 2025
- Sous réserve de son dépôt, nomination d'un rapporteur sur le projet de loi d'urgence pour Mayotte ;
- Audition de M. Manuel Valls, ministre d'État, ministre des Outre-mer, sur le projet de loi d'urgence pour Mayotte, discussion générale sur le projet de loi et examen des articles
En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 10 janvier 2025, à 11 heures.
Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.partager
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