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Mardi 3 juin 2025Session 2024 – 2025
Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
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Mardi 3 juin 2025Session 2024 – 2025
– Sous réserve de son inscription à l'ordre du jour, désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à relancer le secteur du logement (n° 1411) ;
– Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).partager -
Lundi 2 juin 2025Session 2024 – 2025
Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
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Lundi 2 juin 2025Session 2024 – 2025
– Création d'une mission flash sur l'évaluation de l'expérimentation de l'encadrement des loyers ;
– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).partager -
Jeudi 22 mai 2025Session 2024 – 2025
Audition de l'ASNR sur le rapport sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en 2024
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Mercredi 30 avril 2025Session 2024 – 2025
Audition de M. Eric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
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Mercredi 30 avril 2025Session 2024 – 2025
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Bernard Fontana, dont la nomination aux fonctions de président-directeur général d'Électricité de France (EDF) est envisagée par le Président de la République, et vote sur ce projet de nomination (M. Matthias Tavel, rapporteur).
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– Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé MORIN, ancien ministre de la Défense, président de la Région Normandie
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Jeudi 20 mars 2025Session 2024 – 2025
Audition publique sur les réseaux électriques ;
Questions diverses.partager -
- Audition, ouverte à la presse, du DSCEN (département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires) : Mme Anne-Marie JALADY, médecin cheffe, cheffe du département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires (DSCEN) à la direction générale de l'armement (DGA) ; M. Jean-Philippe MÉNAGER, adjoint à la cheffe du DSCEN ; Mme Mathilde HERMAN, conseillère communication, relations élus et plume auprès du DGA
À 17 heures
- Audition, ouverte à la presse, de M. Émile VERNIER, président du SDIRAF (Syndicat de Défense des Intérêts des Retraités Actuels et Futurs)partager
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