Interventions en commission et en séance (archives)

mardi 20 juin 2023

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Maintien provisoire du plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs ; Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (suite)

mercredi 31 mai 2023

Commission du développement durable : Renforcer le principe de la continuité territoriale en Outre-Mer ; Limiter la contamination par les substances polyfluoroalkyles et perfluoroalkyles

mardi 11 avril 2023

Commission du développement durable : Ouverture à la concurrence du réseau de bus de la Régie autonome des transports parisiens ; Revitalisation pérenne des lignes ferroviaires de dessertes fines du territoire

mardi 28 mars 2023

Commission du développement durable : Interdiction de toute forme de publicité numérique et lumineuse dans l’espace public

mardi 28 mars 2023

Commission du développement durable : Interdiction de toute forme de publicité numérique et lumineuse dans l’espace public

mercredi 15 mars 2023

Commission du développement durable : Auditions diverses sur le financement privé des actions en faveur de la biodiversité

mardi 7 mars 2023

Commission du développement durable : M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur les mesures en faveur de l’agroécologie

mercredi 1er mars 2023

Commission du développement durable : Révision de la programmation des investissements dans les infrastructures de transports

mardi 28 février 2023

1ère séance : Questions orales sans débat

mercredi 8 février 2023

Commission du développement durable : Rapport sur l’économie des concessions autoroutières par des représentants de l’Autorité de régulation des transports (ART)

mardi 31 janvier 2023

2ème séance : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier (suite)

mercredi 11 janvier 2023

Commission du développement durable : M. Patrice Vergriete, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France)

M. Daniel Grenon

Interventions en commission et en séance (archives)