M. Paul Vannier

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Val-d'Oise (5^e circonscription) | Mandat en cours

Nombre de résultats : 6

19 février 2025

Question au Gouvernement n° 410 de M. Paul Vannier

Rubrique : justice

Titre : Affaire Notre-Dame de Bétharram

Question posée en séance
13 février 2025

Question au Gouvernement n° 398 de M. Paul Vannier

Rubrique : Gouvernement

Titre : Abus sexuels à l’établissement Notre-Dame de Bétharram

Question posée en séance
12 février 2025

Question au Gouvernement n° 377 de M. Paul Vannier

Rubrique : Gouvernement

Titre : Abus sexuels à l’établissement Notre-Dame de Bétharram

Question posée en séance
11 février 2025

Question orale sans débat n° 152 de M. Paul Vannier

Rubrique : établissements de santé

Titre : Non à la fermeture du service de chirurgie bariatrique de l'hôpital d'Argenteuil

Réponse publiée le 19 février 2025
19 novembre 2024

Question écrite n° 2104 de M. Paul Vannier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : Remboursement au premier euro d'un trop-perçu d'impôt par les finances publiques

Réponse publiée le 25 mars 2025
15 octobre 2024

Question écrite n° 874 de M. Paul Vannier

Rubrique : enseignement privé

Titre : Montant des fonds publics versés par l'État au collège Stanislas

Question sans réponse