Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 10 avril 2024
1ère séance : Questions au Premier ministre ; Sécuriser et réguler l'espace numérique (CMP) ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (CMP) ; Accords internationaux ; Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France
partager
mercredi 10 avril 2024
1ère séance : Questions au Premier ministre ; Sécuriser et réguler l'espace numérique (CMP) ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (CMP) ; Accords internationaux ; Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France
partager
mercredi 10 avril 2024
Commission des affaires économiques : M. Laurent Saint-Martin, directeur général de Business France ; Rapport de la mission d’application de la loi « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires
partager
mercredi 3 avril 2024
Commission des affaires sociales : Examen de diverses propositions de loi
partager
mercredi 13 mars 2024
Commission des affaires économiques : Renforcer l’équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs ; Encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
partager
mercredi 18 octobre 2023
Commission des affaires économiques : Examen des avis budgétaires Entreprises ; Communications électroniques et économie numérique ; Commerce extérieur
partager
mardi 17 octobre 2023
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sécuriser et réguler l'espace numérique (vote solennel) ; Discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2024
Sécuriser et réguler l’espace numérique : M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
partager
mardi 20 juin 2023
Questions au Gouvernement - Mardi 20 juin 2023
partager
mardi 20 juin 2023
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Maintien provisoire du plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs ; Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (suite)
partager
1
2
3
4
Page n°2 : 12 résultats affichés sur un total de 40
