M. Stéphane Rambaud

Rassemblement National
Var (3e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 17 janvier 2024
    Commission des lois : Mme Marie-Laure Denis, proposée en tant que présidente de la CNIL ; Projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’IVG
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  • mardi 21 novembre 2023
    Questions au Gouvernement - Mardi 21 novembre 2023
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  • mardi 21 novembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Partenariats renouvelés entre la France et les pays africains (art. 50-1 de la Constitution)
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  • jeudi 2 novembre 2023
    Commission des lois : M. Stanislas Guerini, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques ; Crédits de la mission « Transformation et Fonction publiques »
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  • mercredi 25 octobre 2023
    Commission des lois : Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Intérieur et des Outre-mer, chargée de la Citoyenneté et de la Ville, sur les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » ; Examen des crédits
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  • mardi 17 octobre 2023
    Commission des lois : M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur ; Missions : « Sécurités »
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  • mercredi 11 octobre 2023
    Commission des lois : Décision sur les pétitions renvoyées à la commission
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  • mercredi 11 octobre 2023
    Commission des lois : Décision sur les pétitions renvoyées à la commission
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  • mercredi 27 septembre 2023
    Commission des lois constitutionnelles : M. Fabrice Melleray, agrégé de droit droit public et Mme Dominique Simonnot, contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
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  • mercredi 12 juillet 2023
    Commission des lois : Général Alain Pidoux, chef de l’IGGN et de Mme Agnès Thibault-Lecuivre, directrice, cheffe de l’IGPN ; Communication de la mission d’information flash sur l’intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques
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  • mercredi 14 juin 2023
    Commission des lois : M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour la justice
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  • mercredi 12 avril 2023
    Commission des lois : L’emploi et le retour des fonctionnaires d’État ultramarins dans les territoires d’Outre-mer ; indexation de la dotation globale de fonctionnement sur l’inflation ; Utilisation d’images de sécurité dans le domaine public
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