Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « L'après ORION : faire face aux crises de demain » (co-rapporteurs : MM. Benoît Bordat et Michaël Taverne).

Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « le rôle de l'éducation et de la culture dans la défense nationale » (co-rapporteurs : M. Christophe Blanchet et Mme Martine Etienne).

À 15 heures
– Audition de M. François Ecalle, conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, président de Fipeco.
À 16 heures
– Audition de M. François Facchini, économiste, professeur à Paris 1 Panthéon Sorbonne, responsable du programme politiques publiques du centre d'économie de la Sorbonne (CES).

Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « les enjeux, rôle et stratégie d'influence de la France dans l'OTAN » (co-rapporteurs : Mme Anne Genetet et M. Bastien Lachaud).

– Audition de M. Jean-Louis Rey, président de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES).

Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « l'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ? » (co-rapporteurs : MM. Jean-Charles Larsonneur et Jean-Louis Thiériot).

Table ronde, ouverte à la presse, sur les enjeux internationaux de l'intelligence artificielle, avec la participation de Mme Asma Mhalla, membre du laboratoire d'anthropologie politique (LAP) de l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) et du centre national de la recherche scientifique (CNRS), enseignante à Columbia GC, Sciences Po et l'École polytechnique, et de M. Charles Thibout, chercheur associé à l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS), membre du Centre européen de sociologie et de science politique (CNRS, EHESS, Paris I).

Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, Ministre des Armées.

– Examen du rapport suivi d'un vote, à huis clos

Audition, à huis clos, de Mme Muriel Domenach, représentante permanente de la France auprès de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) ;
Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant, signé à Bruxelles le 7 novembre 2022, à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune, et le protocole y relatif, faits à Paris, le 20 mars 2018, tels que modifiés par l'avenant, fait à Luxembourg, le 10 octobre 2019 (n° 2347) ;
projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Cambodge, signée à Paris le 26 octobre 2015 (n° 2442).