M. Jean-Paul Chanteguet

Socialiste, écologiste et républicain

Indre (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 janvier 2013

Question écrite n° 15873 de M. Jean-Paul Chanteguet

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GPL

Réponse publiée le 30 avril 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15785 de M. Jean-Paul Chanteguet

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 9 avril 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15781 de M. Jean-Paul Chanteguet

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : financement

Réponse publiée le 5 mars 2013
15 janvier 2013

Question écrite n° 15531 de M. Jean-Paul Chanteguet

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 7 mai 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14481 de M. Jean-Paul Chanteguet

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 5 février 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 14036 de M. Jean-Paul Chanteguet

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 16 avril 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 12947 de M. Jean-Paul Chanteguet

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : voitures particulières

Réponse publiée le 12 mars 2013
2 octobre 2012

Question écrite n° 5899 de M. Jean-Paul Chanteguet

Rubrique : justice

Titre : indemnisation

Réponse publiée le 18 juin 2013
26 septembre 2012

Question au Gouvernement n° 103 de M. Jean-Paul Chanteguet

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Question posée en séance
7 mars 2012

Question au Gouvernement n° 4018 de M. Jean-Paul Chanteguet

Rubrique : environnement

Titre : développement durable

Question posée en séance

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M. Jean-Paul Chanteguet

Questions posées (archives)