1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (suite)
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mercredi 12 novembre 2025
Commission des affaires culturelles : M. Didier Samuel, proposé à la présidence de l’Inserm ; M. Benoît Bonaimé, directeur général de l’enseignement et de la recherche au ministère de l’agriculture
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lundi 3 novembre 2025
Commission des affaires culturelles : Mme Marina Ferrari, ministre des Sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative du PLF 2026
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mardi 28 octobre 2025
Commission des affaires culturelles : M. Philippe Baptiste, ministre de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace ; Crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (PLF 2026)
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mercredi 15 octobre 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social (CMP) ; Simplification du droit de l'urbanisme et du logement (CMP) ; Ratification de la convention sur la sécurité et la santé des travailleurs
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mercredi 2 juillet 2025
1ère séance : Lutter contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur ; Maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité (suite)
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mercredi 2 juillet 2025
1ère séance : Lutter contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur ; Maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité (suite)
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mercredi 2 juillet 2025
Commission des affaires culturelles : M. Nacer Meddah, président de la troisième chambre de la Cour des comptes ; Restitution d’un bien culturel à la République de Côte d’Ivoire
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mardi 24 juin 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (vote solennel) ; Refondation de Mayotte (projets de loi ordinaire et organique) (suite)
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lundi 16 juin 2025
1ère séance : Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
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lundi 2 juin 2025
2ème séance : Garantir un cadre fiscal stable pour les micro-entrepreneurs et les petites entreprises (suite) ; Accès au logement des travailleurs des services publics
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lundi 2 juin 2025
2ème séance : Garantir un cadre fiscal stable pour les micro-entrepreneurs et les petites entreprises (suite) ; Accès au logement des travailleurs des services publics
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