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Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi, sur le projet de loi en faveur des revenus du travail (n° 1096)
Examen (discussion générale) du projet de loi en faveur des revenus du travail (n° 1096) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)
Informations relatives à la commission -
Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur les maisons de l'emploi (Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure) 2
Information relative à la commission 10 -
Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur la pénibilité au travail (M. Jean Frédéric Poisson, rapporteur) 2
Informations relatives à la commission 11 -
Examen du projet de loi portant modernisation du marché du travail (n° 743) (M. Dominique Dord, rapporteur) 2
Informations relatives à la commission 19 -
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi n° 578 (M. Dominique Tian, rapporteur) 2
Information relative à la commission 31 -
Projet de loi de finances pour 2008 : Examen des crédits de la mission « Travail et emploi » (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis) 2
Examen des crédits de la mission « Sécurité sanitaire » (Mme Martine Billard, rapporteure pour avis) 14 -
Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat et M. Hervé Féron, rapporteurs)
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Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, et Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat et M. Hervé Féron, rapporteurs) 2
Information relative à la commission. 17
Vosges (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)