Vosges (2e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 9 juillet 2014
Commission des affaires sociales : M. François Rebsamen, ministre, sur la conférence sociale 2014
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mercredi 18 juin 2014
Commission des affaires sociales : auditions des ministres sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014
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mercredi 11 juin 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Impact de la réduction progressive du temps de travail ; Débat sur les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique (Salle Lamartine)
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mercredi 4 juin 2014
Commission des affaires sociales : Versement des allocations au service d'aide à l'enfance ; CE relative à l'impact de la réduction progressive du temps de travail
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mardi 27 mai 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 27 MAI 2014
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mardi 27 mai 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur le rapport relatif à l’évaluation de la politique d’accueil des demandeurs d’asile ; questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
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mardi 29 avril 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le projet de programme de stabilité pour 2014-2017 et vote sur cette déclaration (art. 50-1 de la Constitution)
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mardi 15 avril 2014
1ère séance : Questions orales sans débat
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jeudi 27 février 2014
1ère séance : Prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié ; Procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive (discussion générale)
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mercredi 26 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Cinq conventions internationales ; Formation professionnelle (C.M.P.) ; Accessibilité des services au public dans les territoires fragiles
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lundi 24 février 2014
2ème séance : Développement et encadrement des stages (suite) (Article 1er, adts. 30 jusqu'au vote sur l'ensemble du texte)
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lundi 24 février 2014
2ème séance : Développement et encadrement des stages (suite) (Article 1er, adts. 30 jusqu'au vote sur l'ensemble du texte)
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