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Examen de l'étude de faisabilité de MM. Michel Lejeune et Jean-Louis Touraine, députés, sur « les principes applicables à l'expérimentation animale en Europe et les techniques alternatives à celle-ci »
Présentation du rapport de MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés, sur « l'évaluation de l'application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique »
Désignation de rapporteurs :
sur la saisine du Bureau de l'Assemblée nationale, relative aux « conséquences éventuelles pour la santé de la téléphonie mobile »
. sur « l'évaluation, en application de l'article 26, de la loi bioéthique » -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables : Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et vote sur l'article 61, rattaché (M. Jacques Pélissard, Rapporteur spécial) 2
Examen des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial) 3
Examen du rapport d'information sur la politique tarifaire de la SNCF (M. Hervé Mariton, Rapporteur) 5
Examen des crédits de la mission Économie :
Tourisme (M. Pascal Terrasse, Rapporteur spécial) 13
Statistiques et études économiques ; stratégie économique et fiscale, vote sur le compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Pierre Morel-a-L'huissier, Rapporteur spécial) 18 -
Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur l'allocation des moyens des universités (MM. Alain Claeys et Laurent Hénart, Rapporteurs)
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Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche
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Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Margaria, président de la Conférence des grandes écoles, et de MM. Alain Storck et Pierre Aliphat, membre du bureau.
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Table ronde de représentants de syndicats de l'enseignement supérieur et de la recherche : M. Jean Fabbri, secrétaire général du syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP), M. Stéphane Tassel, membre du bureau national du SNESUP, et M. Michel Piecuch, secrétaire fédéral du SGEN-CFDT.
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Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Saint-Girons, directeur général de l'Enseignement supérieur, Gilles Bloch, directeur général de la Recherche et de l'innovation, ainsi que Michel Dellacasagrande, directeur des Affaires financières au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
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Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Dhainaut, président de l'Agence de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES).
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Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Guillaume, inspecteur général des finances, Mme Charlotte Leca, inspecteur des finances, M. Pascal Aimé, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, et M. Bernard Dizambourg, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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Audition, ouverte à la presse, de. M. Thiébaut Weber, président de la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
Vienne (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)