M. Pascal Clément

Union pour un Mouvement Populaire
Loire (6e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Séance publique (archives)

  • (092e)
    partager
    • 1. Défenseur des droits (loi organique) (suite) (n° 2991) - Défenseur des droits (n° 2992) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (210e)
    partager
    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Réforme des collectivités territoriales (suite) (n° 2516)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (070e)
    partager
    • 1. Rappels au règlement
    • 2. Création de la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et élection des députés (suite) (n° 1111)
    • 3. Lutte contre le terrorisme et contrôles frontaliers (n os 1233, 1263)
    • 4. Législation funéraire (n os 51, 664)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (167e)
    partager
    • 1. Élection d'un député
    • 2. Modernisation des institutions de la V e République (n° 820)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (008e)
    partager
    • 1. Rappel au règlement.
    • 2. Accord France-Algérie sur les transports internationaux. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 121, 163)
    • 3. Acte de l'ONU pour l'alimentation et l'agriculture. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 120, 165)
    • 4. Accord-cadre France-Belgique sur la coopération sanitaire transfrontalière. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 117, 157)
    • 5. Protocole sur l'Union postale universelle. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 116, 164)
    • 6. Accord-cadre diplomatique France-Allemagne. Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat (n os 119, 166)
    • 7. Convention sur la délivrance de brevets européens. Vote sur un projet de loi (n os 64, 167)
    • 8. Application de l'article 65 de la convention sur les brevets européens. Discussion d'un projet de loi (n os 151, 174)
    • 9. Accord entre la France et l'Agence spatiale européenne relatif à l'Ensemble de lancement Soyouz au Centre spatial guyanais. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 122, 172)
    • 10. Accord France-Canada sur les champs d'hydrocarbures transfrontaliers. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 118, 173)
    • 11. Modification de l'ordre du jour prioritaire.
    • 12. Clôture de la deuxième session extraordinaire.
    • 13. Ordre du jour des prochaines séances.
1
2
Page n°2 : 5 résultats affichés sur un total de 15