M. Yves Cochet

Gauche démocrate et républicaine

Paris (11^e circonscription) | Mandat clos le 6 décembre 2011 (13^e législature)

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18 mai 1998

Question écrite n° 14494 de M. Yves Cochet

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 16 novembre 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14416 de M. Yves Cochet

Rubrique : assurance invalidité décès

Titre : pensions

Réponse publiée le 10 août 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14096 de M. Yves Cochet

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 6 juillet 1998
6 mai 1998

Question au Gouvernement n° 579 de M. Yves Cochet

Rubrique : Union européenne

Titre : traité d'Amsterdam

Question posée en séance
13 avril 1998

Question écrite n° 13032 de M. Yves Cochet

Rubrique : professions de santé

Titre : biologistes

Réponse publiée le 25 janvier 1999
6 avril 1998

Question écrite n° 12812 de M. Yves Cochet

Rubrique : étrangers

Titre : associations

Réponse publiée le 24 mai 1999
6 avril 1998

Question écrite n° 12596 de M. Yves Cochet

Rubrique : professions de santé

Titre : psychothérapeutes

Réponse publiée le 6 juillet 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12393 de M. Yves Cochet

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 3 août 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 12143 de M. Yves Cochet

Rubrique : syndicats

Titre : droits syndicaux

Réponse publiée le 18 mai 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 12141 de M. Yves Cochet

Rubrique : bois et forêts

Titre : forêt de Sénart

Réponse publiée le 4 mai 1998

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