Paris (11e circonscription) | Mandat clos le 6 décembre 2011 (13e législature)
  • partager
    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Libération d'Hervé Ghesquière et Stéphane Taponier
    • 4. Questions au Gouvernement (suite)
    • 5. Collectivités territoriales de Guyane et de Martinique (suite) (n° 3555)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 3. Questions au Gouvernement (suite)
    • 4. Convocation du Parlement en session extraordinaire
    • 5. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
    • 6. Alternance et sécurisation des parcours professionnels
    • 7. Bioéthique
    • 8. Interdiction de la fracturation hydraulique
    • 9. Ordre du jour
  • partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 3. Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (vote solennel) (n° 3445)
    • 4. Bioéthique (vote solennel) (n° 3403)
    • 5. Proposition de résolution sur l'attachement à la laïcité et à la liberté religieuse (n° 3397)
    • 6. Mise en chantier des projets des collectivités locales d'Île-de-France (n° 3448)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Interdiction de la fracturation hydraulique (n° 3392) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Approbation de conventions et d'accords internationaux (n os 3249 - 3250)
    • 2. Accord France-Brésil dans le domaine de la lutte contre l'exploitation aurifère illégale (n° 3314)
    • 3. Accords instituant des partenariats de défense (n os 3308 - 3286 - 3309 - 3310)
    • 4. Prorogation du mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger (n° 3285)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Garde à vue (Deuxième lecture) (suite) (n° 3284)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Instauration d'un bouclier rural (Vote solennel)
    • 3. Proposition de résolution sur le climat (Vote solennel)
    • 4. Débat sur les conséquences environnementales de l'exploitation des huiles et gaz de schiste en France
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Proposition de résolution sur le climat
    • 2. Débat sur la question climatique
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Débat sur les rapports entre la France et le continent africain
    • 3. Débat sur les conclusions de la mission d'information relative à la tempête Xynthia
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Ratification des statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (n° 3134)
    • 2. Débat sur les dix ans de la loi SRU
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance