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- 1. Engagement national pour l'environnement (n° 2449) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Engagement national pour l'environnement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Engagement national pour l'environnement (n° 2449) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage au président de la Pologne et aux victimes de la catastrophe du 10 avril 2010
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l'ordre du jour
- 4. Accueil de nouveaux députés
- 5. Dialogue social dans la fonction publique
- 6. Réforme du crédit à la consommation
- 7. Débat sur le contrôle des passagers dans les transports aériens
- 8. Réseaux consulaires, commerce, artisanat et services
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Présence de l'avocat dès le début de la garde à vue (n° 2295)
- 2. Droit de vote et d'éligibilité aux municipales pour les étrangers non ressortissants de l'Union européenne résidant en France (n° 2223)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Gestion de la campagne de vaccination contre la grippe A (n° 2306)
- 3. Débat sur le développement des transports ferroviaires publics
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. LOPPSI (vote solennel)
- 3. Modification de la procédure de huis clos devant la cour d'assises des mineurs (n° 2275)
- 4. Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation (n° 2297)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (11e circonscription)
| Mandat clos le 6 décembre 2011 (13e législature)