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9 mars 2010Rubrique : retraites : généralitésTitre : montant des pensionsRéponse publiée le 1er juin 2010
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9 mars 2010Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : écologie, énergie, développement durable et mer : services extérieursRéponse publiée le 18 mai 2010
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9 mars 2010Rubrique : enseignement : personnelTitre : auxiliaires de vie scolaireRéponse publiée le 29 novembre 2011
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9 mars 2010Rubrique : architectureTitre : architectesRéponse publiée le 11 mai 2010
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23 février 2010Rubrique : enseignement : personnelTitre : auxiliaires de vie scolaireRéponse publiée le 22 juin 2010
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16 février 2010Rubrique : commerce et artisanatTitre : commerceRéponse publiée le 9 mars 2010
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11 février 2010Rubrique : formation professionnelleTitre : apprentissageQuestion posée en séance
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9 février 2010Rubrique : travailTitre : droit du travailRéponse publiée le 23 mars 2010
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2 février 2010Rubrique : impôt sur le revenuTitre : quotient familialRéponse publiée le 6 avril 2010
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2 février 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie photovoltaïqueRéponse publiée le 20 avril 2010