– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Défense :
– Préparation de l'avenir (M. François CORNUT-GENTILLE, rapporteur spécial)
– Budget opérationnel de la défense (M. Olivier GAILLARD, rapporteur spécial)
– Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Jean-Paul DUFREGNE, rapporteur spécial)
– Culture :
– Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Dominique DAVID, rapporteure spéciale)
– Patrimoines (M. Gilles CARREZ, rapporteur spécial)
– Médias, livre et industries culturelles et sur le compte spécial Avances à l'audiovisuel public (Mme Marie-Ange MAGNE, rapporteure spéciale)

Évaluation de l'accès aux services publics dans les territoires ruraux : examen du rapport (ouvert à la presse).

– Audition de M. Robert OPHÈLE, président, sur le rapport annuel de l'Autorité des marchés financiers
– Examen du rapport de la mission d'information sur les taxes sur les titres de séjour (Mme Stella DUPONT, rapporteure)
– Examen d'un rapport d'information sur l'externalisation du soutien aux forces en opérations extérieures (M. François CORNUT GENTILLE, rapporteur)

– commissions d'évaluation des politiques publiques
– missions Travail et emploi ; Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage : Mme Muriel PÉNICAUD, ministre du travail ; Mme Marie-Christine VERDIER-JOUCLAS, rapporteure spéciale
– missions Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : Mme Florence PARLY, ministre des armées ; MM. François CORNUT-GENTILLE et Olivier GAILLARD, M. Fabien ROUSSEL, rapporteurs spéciaux

– Audition de M. Gilles ANDRÉANI, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur l'externalisation du soutien aux forces en opérations extérieures

– Audition M. Gilles ANDRÉANI, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur l'approche méthodologique des coûts de la justice

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Justice (M. Patrick HETZEL, rapporteur spécial)
– Économie :
– Développement des entreprises et régulations ; compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés, et article 85, rattaché, (Mme Olivia GREGOIRE et M. Xavier ROSEREN, rapporteurs spéciaux)
– Commerce extérieur (M. Nicolas FORISSIER, rapporteur spécial)
– Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; compte spécial Accords monétaires internationaux (MM. Philippe CHASSAING et Alexandre HOLROYD, rapporteurs spéciaux)
– Défense :
– Préparation de l'avenir (M. François CORNUT-GENTILLE, rapporteur spécial)
– Budget opérationnel de la défense (M. Olivier GAILLARD, rapporteur spécial)
– Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation et sur l'article 73, rattaché (M. Fabien ROUSSEL, rapporteur spécial)

– examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention multilatérale pour la mise en oeuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices (n° 901) (Mme Bénédicte PEYROL, rapporteure pour avis)
– examen pour avis du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur)

– Commissions d'évaluation des politiques publiques
– Missions Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : Mme Florence PARLY, ministre des armées ; M. François CORNUT-GENTILLE, M. Olivier GAILLARD et M. Fabien ROUSSEL, rapporteurs spéciaux

– Communication du président Éric WOERTH et de M. Joël GIRAUD, rapporteur général, sur la réunion de la Conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination économique et la gouvernance au sein de l'Union européenne tenue à Bruxelles les 19 et 20 février 2018
– Présentation des objectifs et du programme de travail de la mission d'information sur l'optimisation et l'évasion fiscales (M. Jean-François PARIGI, président, et Mme Bénédicte PEYROL, rapporteure)
– Examen, pour avis, du titre Ier du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Olivier GAILLARD, rapporteur pour avis)