-
- 1. Hommage aux soldats français morts en Espagne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2015
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ville et cohésion urbaine
- 3. Programmation militaire 2014-2019
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Libération de quatre otages français
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2014
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ouverture de la session extraordinaire 2012-2013
- 2. Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (C.M.P.) (n° 1135)
- 3. Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012 (n° 1083)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Communication de M. le président
- 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire (Vote solennel) (n° 197)
- 3. Création des emplois d'avenir (Vote solennel) (n° 237)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Débat sur les conclusions du sommet européen du 26 octobre et du G20 des 3 et 4 novembre 2011
- 2. Projet de loi de finances pour 2011 (Seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2010-2011
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 3. Nomination de députés en mission temporaire
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n os °3713, 3717)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté (Vote solennel)
- 3. Mesures urgentes en faveur du logement (Vote solennel)
- 4. Débat sur la mise en oeuvre des décisions du Conseil interministériel de l'outre-mer du 6 novembre 2009
- 5. Débat sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Marne (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)