M. Charles de Courson

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Marne (5e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des finances : séparation et régulation des activités bancaires
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des finances : séparation et régulation des activités bancaires
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des finances : M. Jérôme Cahuzac, ministre du Budget, sur les résultats de l'exercice 2012
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des lois : examen du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (Avant art 1- Art 1(amdts de suppression))
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : PLF 2013 ; Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 ; Nomitation des dirigeants de BPI-Groupe (deuxième lecture)
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : PLFR pour 2012 (lecture définitive); Représentation communale dans les communautés de communes et d'agglomération
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : PLFR 2012 (nouvelle lecture - suite)
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : PLFR 2012 (nouvelle lecture - suite)
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : PLFR 2012 (nouvelle lecture - suite)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; PLFR 2012 (nouvelle lecture)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; PLFR 2012 (nouvelle lecture)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Fonctionnement des services de renseignement dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés; PLFR 2012 (après l'article 24)
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