M. Charles de Courson

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Marne (5e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 15 juillet 2014
    2ème séance : PLFR pour 2014 (Article 2 à Article 5 quater, adt 99)
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  • mardi 15 juillet 2014
    2ème séance : PLFR pour 2014 (Article 2 à Article 5 quater, adt 99)
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  • mardi 15 juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFR pour 2014
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  • mardi 15 juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFR pour 2014
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  • mardi 15 juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFR pour 2014
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  • mardi 15 juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFR pour 2014
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  • mercredi 9 juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réglement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 ; Débat d'orientation sur les finances publiques
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  • mardi 8 juillet 2014
    1ère séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (vote solennel) ; Questions à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consacrées à l’énergie ; Agriculture, alimentation et forêt (deuxi
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  • lundi 18 mai 2015
    2ème séance : Motion, adoptée par le Sénat, tendant à proposer de soumettre au référendum le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
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  • lundi 18 mai 2015
    Exil des forces vives : audition de M. Louis EUDES (Délocalia) ; table-ronde de professionnels de la relocation et de la mobilité internationale
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des finances : Placement des demandeurs d'emploi par Pôle Emploi : audition de M. Pascal Duchadeuil et Mme Corinne Soussia (Cour des comptes), M. Thomas Cazenave et Mme Carine Rouillard (Pôle emploi)
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  • mardi 1er juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (vote solennel) ; Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite) (articles 1 et 2)
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