M. Charles de Courson

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Marne (5e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : PLF 2013 (suite) (art. 6 à après art. 13)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : traité relatif à l'établissement du bloc d'espace aérien fonctionnel Europe centrale (procédure d'examen simplifiée) ; PLF pour 2013 (articles 9 à 10)
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  • jeudi 7 mai 2015
    3ème séance : PLF 2013 (Après l'art. 4 adt 476 à art. 9 adt 78)
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  • jeudi 7 mai 2015
    3ème séance : PLF 2013 (Après l'art. 4 adt 476 à art. 9 adt 78)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : PLF 2013 (art. 1er à art. 4)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : PLF 2013 (art. 1er à art. 4)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : PLF 2013 (art. 1er à art. 4)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : PLF 2013 (art. 1er à art. 4)
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (suite) et Projet de loi de finances pour 2013 (suite) (discussion générale commune); Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (discussion des articles)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Débat préalable au conseil européen des 18 et 19 octobre 2012 ; Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (suite) ; Projet de loi de finances pour 2013 (suite) (discussion générale commune)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Débat sur la prise en compte des orientations budgétaires européennes par le projet de loi de finances
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; éloge funèbre d'Olivier Ferrand ; programmation et gouvernance des finances publiques (Vote solennel) ; mobilisation du foncier public en faveur du logement; régulation économique Outre-Mer (suite)
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