M. Charles de Courson

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Marne (5e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; Accord France-Panama sur les doubles impositions ; PLFR pour 2011 (Nouvelle lecture) (Articles 6 à 11)
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : PLF 2012 (nouvelle lecture) (art. 4 à 26 bis)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; PLF 2012 (nouvelle lecture) (DG et art. 1 à 3 bis E)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; PLF 2012 (nouvelle lecture) (DG et art. 1 à 3 bis E)
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : Débat préalable au conseil européen ; Election de deux représentants au parlement européen; PLFR 2011 (vote solennel); Responsabilité civile et pénale du Président de la République (vote solennel) ; Position abolitionniste de la France en ma
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; PLFR 2011 - discussion des articles (de l'article 1er à 11 adt 327)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; PLFR 2011 - discussion des articles (de l'article 1er à 11 adt 327)
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des finances : audition de Mme Danièle Nouy, Sec gl de l'Autorité de contrôle prudentiel
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : PLFR pour 2011 (Disc. gle)
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : PLFR pour 2011 (Disc. gle)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; PLF 2012 (vote solennel)
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : PLF 2012 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés (après l'article 41 à l'après article 42)
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