M. Jean-Claude Daniel

Socialiste

Haute-Marne (1^re circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour la planification
      - Du 3 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire
      - Du 15 octobre 1999 au 18 juin 2002
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 29 septembre 1999 au 1er octobre 1999
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les arts de la rue
      - Du 30 novembre 1999 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 25 mars 1998 au 29 novembre 2000
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République du Libéria
      - Du 25 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Saint Thomas et Prince
      - Du 25 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Secrétaire
    - France République de Chypre
      - Du 2 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Madagascar
      - Du 3 décembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République de Madagascar
      - Du 3 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume du Maroc
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Chypre
      - Du 2 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Libéria
      - Du 25 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France États-Unis mexicains
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Saint Thomas et Prince
      - Du 25 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Canada
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Mali
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléant
    - Commission nationale des aides publiques aux entreprises
      - Du 17 octobre 2001 au 18 juin 2002

M. Jean-Claude Daniel

Fonctions (archives)