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8 septembre 2026Rubrique : transportsTitre : Intermodalité entre le vélo et le trainQuestion sans réponse
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8 septembre 2026Rubrique : tourisme et loisirsTitre : Évolution des plafonds de la taxe de séjour applicables aux campings classésQuestion sans réponse
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8 septembre 2026Rubrique : sportsTitre : Suppression des nouvelles restrictions d'accès au Pass'Sport pour les jeunesQuestion sans réponse
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8 septembre 2026Rubrique : sportsTitre : Gouvernance et contrôle des fédérations sportives délégatairesQuestion sans réponse
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8 septembre 2026Rubrique : services à la personneTitre : Crédit d'impôt pour les petits travaux de jardinageQuestion sans réponse
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8 septembre 2026Rubrique : sécurité routièreTitre : Variation de limitation de vitesse entre les départementsQuestion sans réponse
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8 septembre 2026Rubrique : sécurité routièreTitre : Sécurité routière et mobilités doucesQuestion sans réponse
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8 septembre 2026Rubrique : sécurité routièreTitre : Réglementation applicable aux casques à conduction osseuse pour les cyclistesQuestion sans réponse
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8 septembre 2026Rubrique : sécurité routièreTitre : Équipement de protection des élèves motocyclistes en formationQuestion sans réponse
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8 septembre 2026Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Sécurité incendie des ERP de 5e catégorie et décret n° 2025-1100Question sans réponse