Recherche de questions (17^e législature)

• 5 novembre 2024

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  Question écrite n° 1651 de M. Idir Boumertit

  Rubrique : enseignement

  Titre : Labélisation des manuels scolaires : quelle liberté pédagogique ?

  Réponse publiée le 18 novembre 2025
• 5 novembre 2024

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  Question écrite n° 1650 de Mme Bénédicte Auzanot

  Rubrique : enseignement

  Titre : Effectif des élèves étrangers

  Réponse publiée le 17 juin 2025
• 5 novembre 2024

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  Question écrite n° 1649 de M. Idir Boumertit

  Rubrique : enseignement

  Titre : CNR éducation et projets pédagogiques : vers une marchandisation de l'école ?

  Réponse publiée le 10 juin 2025
• 5 novembre 2024

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  Question écrite n° 1648 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Granulé de bois

  Réponse publiée le 21 avril 2026
• 5 novembre 2024

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  Question écrite n° 1647 de M. Éric Bothorel

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Géobiologie et éoliennes

  Réponse publiée le 10 décembre 2024
• 5 novembre 2024

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  Question écrite n° 1646 de M. Timothée Houssin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Chèque énergie et logements APL

  Réponse publiée le 18 février 2025
• 5 novembre 2024

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  Question écrite n° 1645 de M. Gérard Leseul

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Chèque énergie

  Réponse publiée le 20 mai 2025
• 5 novembre 2024

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  Question écrite n° 1644 de M. Yannick Favennec-Bécot

  Rubrique : élus

  Titre : Situation psychologique des maires ruraux

  Réponse publiée le 10 mars 2026
• 5 novembre 2024

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  Question écrite n° 1643 de M. Arnaud Sanvert

  Rubrique : élus

  Titre : Maires agressés : quelles solutions pour contrer la montée des violences ?

  Question close sans réponse le 11 mars 2025
• 5 novembre 2024

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  Question écrite n° 1642 de Mme Constance Le Grip

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : Utilisation et renouvellement des machines à voter

  Réponse publiée le 14 janvier 2025