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15 juillet 2025Rubrique : transports ferroviairesTitre : Avenir des petites lignes ferroviaires dans les Cévennes et en milieu ruralQuestion sans réponse
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15 juillet 2025Rubrique : traités et conventionsTitre : Accord France-Moldavie relatif à l'échange de permis de conduireQuestion sans réponse
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15 juillet 2025Rubrique : taxe sur la valeur ajoutéeTitre : Effets de la hausse de la TVA sur l'électricité et le gaz pour les ménagesQuestion sans réponse
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15 juillet 2025Rubrique : sportsTitre : Restrictions du Pass'SportQuestion sans réponse
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15 juillet 2025Rubrique : sportsTitre : Restriction du Pass'Sport et conséquences sur l'accès des jeunes au sportQuestion sans réponse
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15 juillet 2025Rubrique : sportsTitre : Réforme du dispositif Pass SportQuestion sans réponse
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15 juillet 2025Rubrique : sportsTitre : Recentrage du dispositif Pass'SportQuestion sans réponse
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15 juillet 2025Rubrique : sportsTitre : Pass'SportQuestion sans réponse
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15 juillet 2025Rubrique : sportsTitre : Exclusion enfants 6 à 14 ans dispositif Pass'PortQuestion sans réponse
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15 juillet 2025Rubrique : sportsTitre : Exclusion des 6 à 13 ans du dispositif Pass'SportQuestion sans réponse