• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 17e législature
  • Recherche de questions (17 e législature)

Recherche de questions (17e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°34 : 10 résultats affichés sur un total de 18689
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 16043 de M. Pierre Cordier
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : Excercice du droit de vote dans les EHPAD
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 16042 de M. Abdelkader Lahmar
    Rubrique : pauvreté
    Titre : Face à l'insécurité alimentaire, une loi d'urgence s'impose !
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 16041 de Mme Amélia Lakrafi
    Rubrique : papiers d'identité
    Titre : Légalisation et apostilles de documents français
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 16040 de M. Christian Baptiste
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Patrimonialisation d'un site historique en Guadeloupe
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 16039 de M. Marcellin Nadeau
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Exonération de taxe foncière pour les propriétaires victimes des sargasses
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 16038 de M. Christian Baptiste
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Dégradation préoccupante de la situation sécuritaire en Guadeloupe
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 16037 de Mme Marine Hamelet
    Rubrique : ordre public
    Titre : Récurrence des violences urbaines lors des manifestations sportives
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 16036 de Mme Pauline Cestrières
    Rubrique : ordre public
    Titre : Rave-parties illégales : protéger concrètement les exploitations agricoles
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 16035 de Mme Annaïg Le Meur
    Rubrique : numérique
    Titre : Risques liés à la généralisation de la facture électronique
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 16034 de Mme Christelle D'Intorni
    Rubrique : numérique
    Titre : Protection des citoyens face aux fuites de données
    Question sans réponse
1
...
32
33
34
35
36
...
1869
Page n°34 : 10 résultats affichés sur un total de 18689
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit