• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 17e législature
  • Recherche de questions (17 e législature)

Recherche de questions (17e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°391 : 10 résultats affichés sur un total de 7632
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3344 de M. Jordan Guitton
    Rubrique : police
    Titre : Les effets de la réforme de la police judiciaire
    Question sans réponse
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3343 de M. Arnaud Sanvert
    Rubrique : police
    Titre : Commissariat de Montceau, sous-effectif critique = sécurité menacée
    Question close sans réponse le 11 mars 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3342 de Mme Constance de Pélichy
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD
    Question sans réponse
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3341 de Mme Sandra Delannoy
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Situation de jeunes enfants autistes face au manque de places en IME et Sessad
    Réponse publiée le 18 mars 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3340 de M. Aurélien Lopez-Liguori
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Réforme de la pension d'invalidité
    Question sans réponse
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3339 de M. Pierrick Courbon
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Orientation des élèves en situation de handicap
    Question sans réponse
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3338 de M. Pierrick Courbon
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Manque de places dans les établissements médicaux-sociaux
    Réponse publiée le 18 mars 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3337 de M. Pierrick Courbon
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Coopération entre l'Education Nationale et le secteur médico-social
    Question sans réponse
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3336 de M. Philippe Lottiaux
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Accès aux soins des personnes en situation de handicap
    Question sans réponse
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3335 de M. Matthieu Marchio
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : Santé - grippe
    Question sans réponse
1
...
389
390
391
392
393
...
764
Page n°391 : 10 résultats affichés sur un total de 7632
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit