Recherche de questions (17^e législature)

• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3257 de M. Hadrien Clouet

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : UNSS en détresse

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3256 de Mme Anne-Laure Blin

  Rubrique : drogue

  Titre : Taux de recouvrement des amendes dressées pour stupéfiants

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3255 de Mme Christelle D'Intorni

  Rubrique : drogue

  Titre : Augmentation alarmante de la consommation de cocaïne en France

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3254 de Mme Christine Pirès Beaune

  Rubrique : donations et successions

  Titre : Les droits de succession pour les anciens Présidents de la République

  Réponse publiée le 1er avril 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3253 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : défense

  Titre : Strava

  Réponse publiée le 25 mars 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3252 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : défense

  Titre : Recrutement de pilotes par la Chine

  Réponse publiée le 25 mars 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3251 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : défense

  Titre : MGCS et SCAF

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3250 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : défense

  Titre : Avenir du Système de combat aérien du futur (SCAF)

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3249 de M. Jean-Pierre Taite

  Rubrique : déchets

  Titre : Recyclage des pots de culture horticole en plastique usagés (PHPUS)

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3248 de Mme Justine Gruet

  Rubrique : déchets

  Titre : Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI)

  Question sans réponse