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Page n°402 : 10 résultats affichés sur un total de 7615
  • 21 janvier 2025
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    Question écrite n° 3217 de M. Hadrien Clouet
    Rubrique : arts et spectacles
    Titre : Délit de blasphème à la mairie de Toulouse
    Question sans réponse
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3216 de M. Bérenger Cernon
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : TVA réduit de 5,5 % aux poissons d'élevage destinés à l'empoissonnement
    Réponse publiée le 1er avril 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3215 de M. Philippe Lottiaux
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Prolongation d'activité des chalutiers de type gangui après 2025
    Réponse publiée le 4 mars 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3214 de M. Olivier Falorni
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Projets de fermes aquacoles au Verdon-sur-Mer et à Boulogne-sur-Mer
    Question sans réponse
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3213 de M. Julien Guibert
    Rubrique : animaux
    Titre : Nécessité d'une régulation des cormorans
    Réponse publiée le 15 avril 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3212 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : animaux
    Titre : Dégâts des cormorans sur la pisciculture et les milieux marins
    Réponse publiée le 15 avril 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3211 de M. Bertrand Sorre
    Rubrique : animaux
    Titre : Construction d'abris pour animaux sur des terres agricoles
    Réponse publiée le 29 avril 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3210 de Mme Justine Gruet
    Rubrique : animaux
    Titre : Classement sanitaire du frelon asiatique et lutte contre sa prolifération
    Réponse publiée le 15 avril 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3209 de M. Fabrice Brun
    Rubrique : animaux
    Titre : Besnoitiose et maillage territorial des vétérinaires français.
    Réponse publiée le 1er avril 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3208 de Mme Lisa Belluco
    Rubrique : animaux
    Titre : Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale
    Réponse publiée le 1er avril 2025
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