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Page n°533 : 10 résultats affichés sur un total de 9673
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3811 de Mme Christine Loir
    Rubrique : agriculture
    Titre : Crises entre le monde agricole et l'OFB
    Réponse publiée le 10 juin 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 169 de M. Bartolomé Lenoir
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Licenciements par la société AMIS-SIFCOR
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 168 de M. Vincent Trébuchet
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Dégradation du service TER
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 167 de Mme Claudia Rouaux
    Rubrique : lieux de privation de liberté
    Titre : Centre pénitentiaire de Rennes - Vezin
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 166 de Mme Sophie Pantel
    Rubrique : transports
    Titre : Désenclavement de la Lozère
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 165 de M. Romain Eskenazi
    Rubrique : logement
    Titre : Prise en charge du relogement par les assurances en cas d'arrêté de péril
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 164 de M. Denis Fégné
    Rubrique : transports aériens
    Titre : Aéroport Tarbes Lourdes Pyrénées
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 163 de M. Antoine Golliot
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Capitaux étrangers au sein de la filière pêche française
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 162 de Mme Béatrice Roullaud
    Rubrique : formation professionnelle et apprentissage
    Titre : Détournement du contrat d'apprentissage
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 161 de M. Julien Gabarron
    Rubrique : étrangers
    Titre : Nécessité d'amélioration des taux d'expulsion des OQTF suite à placement en CRA
    Réponse publiée le 19 février 2025
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