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8 juillet 2025Rubrique : énergie et carburantsTitre : Adaptation du parc nucléaire aux effets du dérèglement climatiqueRéponse publiée le 3 février 2026
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8 juillet 2025Rubrique : emploi et activitéTitre : Réduction des crédits alloués à l'insertion par l'activité économiqueQuestion sans réponse
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8 juillet 2025Rubrique : élusTitre : Crise de démissions chez les maires et soutien de l'État aux élus locauxRéponse publiée le 23 décembre 2025
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8 juillet 2025Rubrique : élevageTitre : Potentiels troubles graves causés par les éoliennes sur le bétailRéponse publiée le 9 décembre 2025
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8 juillet 2025Rubrique : élevageTitre : Calcul des aides à la filière mohair françaiseRéponse publiée le 2 décembre 2025
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8 juillet 2025Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : Restriction du périmètre du Pass'Sport pour la rentrée 2025Réponse publiée le 18 novembre 2025
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8 juillet 2025Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : Maintien du Pass'Sport pour les moins de 14 ansRéponse publiée le 18 novembre 2025
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8 juillet 2025Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : Exclusion des 6-14 ans de l'accès au dispositif « Pass-sport »Réponse publiée le 18 novembre 2025
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8 juillet 2025Rubrique : droits fondamentauxTitre : Lutte contre l'esclavage moderne et immunité diplomatiqueRéponse publiée le 21 octobre 2025
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8 juillet 2025Rubrique : droits fondamentauxTitre : Interdiction des pratiques de contention en psychiatrieQuestion sans réponse