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Page n°561 : 10 résultats affichés sur un total de 7456
  • 5 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1732 de M. Didier Le Gac
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Perte de l'AAH pour les retraités en situation de handicap
    Question sans réponse
  • 5 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1731 de M. Arnaud Le Gall
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Manque d'AESH dans le Val-d'Oise et revalorisation du métier
    Question sans réponse
  • 5 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1730 de M. Sylvain Berrios
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Délais de traitement des dossiers au sein des MDPH
    Réponse publiée le 11 février 2025
  • 5 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1729 de M. David Amiel
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Cumul de la pension d'invalidité avec d'autres revenus
    Question sans réponse
  • 5 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1728 de Mme Florence Joubert
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Exonération des taxes sur le Loto du Patrimoine
    Réponse publiée le 11 février 2025
  • 5 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1727 de Mme Florence Joubert
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Baisse des crédits alloués aux monuments historiques
    Réponse publiée le 26 novembre 2024
  • 5 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1726 de M. Jean-Victor Castor
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Travaux de doublement du pont du Larivot en Guyane
    Réponse publiée le 10 décembre 2024
  • 5 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1725 de M. Perceval Gaillard
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Télétravail en faveur des ultramarins
    Réponse publiée le 25 mars 2025
  • 5 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1724 de M. Jean-Victor Castor
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Quelles suites au rapport n° 2022-M-002-04 de l'IGF ?
    Question sans réponse
  • 5 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1723 de M. Peio Dufau
    Rubrique : outre-mer
    Titre : L'apaisement en Kanaky passera par une solution pour les prisonniers
    Question sans réponse
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