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Page n°573 : 10 résultats affichés sur un total de 21254
  • 17 mars 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 638 de Mme Zahia Hamdane
    Rubrique : santé
    Titre : Situation de la psychiatrie publique face à la grande cause nationale 2025
    Réponse publiée le 25 mars 2026
  • 17 mars 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 637 de M. Didier Lemaire
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Prime de soutien et d'attractivité en zone frontalière avec la Suisse
    Réponse publiée le 25 mars 2026
  • 17 mars 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 636 de Mme Félicie Gérard
    Rubrique : ordre public
    Titre : Nuisances épiceries de nuit
    Réponse publiée le 25 mars 2026
  • 17 mars 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 635 de Mme Mereana Reid Arbelot
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Accès aux concours de la fonction publique pour les résidents ultramarins
    Réponse publiée le 25 mars 2026
  • 17 mars 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 634 de Mme Soumya Bourouaha
    Rubrique : enseignement
    Titre : Contre la généralisation des PAS
    Réponse publiée le 25 mars 2026
  • 17 mars 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 633 de Mme Marie Lebec
    Rubrique : sang et organes humains
    Titre : Don d'organes
    Réponse publiée le 25 mars 2026
  • 17 mars 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 632 de M. Christophe Marion
    Rubrique : taxis
    Titre : Défendre les taxis en zone rurale
    Réponse publiée le 25 mars 2026
  • 17 mars 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 631 de M. Bertrand Sorre
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Situation et perspectives pêche artisanale sur la côte ouest de la Manche
    Réponse publiée le 25 mars 2026
  • 17 mars 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 630 de Mme Danielle Brulebois
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Ligne TGV Strasbourg Marseille
    Réponse publiée le 25 mars 2026
  • 17 mars 2026
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 629 de Mme Nicole Dubré-Chirat
    Rubrique : établissements de santé
    Titre : Situation du centre de la main d'Angers
    Réponse publiée le 25 mars 2026
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