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Page n°615 : 10 résultats affichés sur un total de 8806
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2392 de Mme Maud Petit
    Rubrique : transports urbains
    Titre : Report de la gare d'interconnexion de Villiers-sur-Marne
    Réponse publiée le 4 février 2025
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2391 de M. René Pilato
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Défaillances concernant les autoroutes à péage à flux libre
    Réponse publiée le 10 décembre 2024
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2390 de M. Bastien Lachaud
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Prise en compte des besoins des familles dans les trains
    Réponse publiée le 4 mars 2025
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2389 de M. Bastien Lachaud
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Primes des contrôleurs en fonction des amendes infligées
    Réponse publiée le 17 décembre 2024
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2388 de M. Matthieu Marchio
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Grève annoncée par les syndicats - démantèlement de Fret SNCF
    Réponse publiée le 4 février 2025
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2387 de M. Bastien Lachaud
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Desserte ferroviaire des zones rurales
    Réponse publiée le 10 juin 2025
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2386 de Mme Maud Petit
    Rubrique : transports aériens
    Titre : Consultation publique sur les nuisances aériennes à Paris-Orly
    Question sans réponse
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2385 de Mme Perrine Goulet
    Rubrique : traités et conventions
    Titre : Exonérations fiscales des citoyens étrangers dans un contexte de justice fiscale
    Question sans réponse
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2384 de M. Hervé Saulignac
    Rubrique : taxis
    Titre : Tarification du transport sanitaire assuré par les entreprises de taxi
    Question sans réponse
  • 26 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2383 de Mme Angélique Ranc
    Rubrique : taxis
    Titre : Négociations entre l'assurance maladie et les fédérations de taxis
    Question sans réponse
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