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Page n°642 : 10 résultats affichés sur un total de 8816
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2192 de M. Daniel Grenon
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Conséquences de la réorganisation de transports scolaires en milieu rural
    Réponse publiée le 4 février 2025
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2191 de Mme Violette Spillebout
    Rubrique : transports par eau
    Titre : Canal Seine-Nord
    Réponse publiée le 10 décembre 2024
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2190 de M. Patrice Martin
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Ligne ferroviaire Serqueux-Gisors
    Réponse publiée le 3 juin 2025
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2189 de M. Peio Dufau
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Agir contre la discontinuité des liaisons ferroviaires transfrontalières
    Réponse publiée le 4 février 2025
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2188 de M. Philippe Juvin
    Rubrique : traités et conventions
    Titre : Bilan des accords fiscaux avec le Qatar
    Question sans réponse
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2187 de M. Bruno Bilde
    Rubrique : taxis
    Titre : Situation économique des entreprises de taxis
    Question sans réponse
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2186 de Mme Sylvie Ferrer
    Rubrique : syndicats
    Titre : Demande de remboursement des frais de parking pour les défenseurs syndicaux.
    Réponse publiée le 13 mai 2025
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2185 de Mme Danielle Brulebois
    Rubrique : sports
    Titre : Pratique de l'éducation physique et sportive lors du temps scolaire
    Réponse publiée le 20 mai 2025
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2184 de M. Yannick Monnet
    Rubrique : services publics
    Titre : Nécessité d'une plate-forme publique pour la facturation électronique
    Question sans réponse
  • 19 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2183 de M. Mathieu Lefèvre
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Signalisation des véhicules par temps de pluie
    Question sans réponse
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