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8 octobre 2024Rubrique : défenseTitre : Dépenses des soldats français pour acquérir des équipements professionnelsRéponse publiée le 3 décembre 2024
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8 octobre 2024Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : Décoration officielle pour les porte-drapeauxRéponse publiée le 3 juin 2025
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8 octobre 2024Rubrique : déchetsTitre : Un village étouffe sous les déchetsQuestion sans réponse
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8 octobre 2024Rubrique : déchetsTitre : Situation de l'UVÉOR de l'usine de Brametot (Seine-Maritime)Question sans réponse
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8 octobre 2024Rubrique : déchetsTitre : Réutilisation des emballages carton bio-sourcéQuestion sans réponse
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8 octobre 2024Rubrique : déchetsTitre : Moratoire sur la construction de nouveaux incinérateursQuestion sans réponse
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8 octobre 2024Rubrique : déchetsTitre : La fonction de la filière à responsabilité élargie des producteursRéponse publiée le 4 février 2025
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8 octobre 2024Rubrique : déchetsTitre : Impact de la réorganisation de la filière REP sur les recycleurs indépendantsQuestion sans réponse
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8 octobre 2024Rubrique : déchetsTitre : Conséquences de l'arrêté du 7 décembre 2023Question sans réponse
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8 octobre 2024Rubrique : déchetsTitre : Application inadaptée du décret n° 2021-835 du 29 juin 2021Réponse publiée le 11 février 2025