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algue tropicale Caulerpa

( 1er avril 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. François LIBERTI et plusieurs de ses collègues relative aux actions propres à enrayer l'extension de l'algue tropicale Caulerpa Taxifolia en Méditerranée, n° 1299, déposée le 22 décembre 1998
et renvoyée à la commission de la production et des échanges


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