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algue Caulerpa taxifolia

( 1er avril 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de Mme Michèle RIVASI et plusieurs de ses collègues relative à la prévention et au contrôle de la prolifération de l'algue Caulerpa taxifolia (valh) C. Agardh, n° 1349, déposée le 27 janvier 1999
et renvoyée à la commission de la production et des échanges


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