N° 2257 - Rapport de Mme Michèle Rivasi déposé en application de l'article 6 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement

N° 2257 ——	N° 272 ——
ASSEMBLÉE NATIONALE	SÉNAT
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
ONZIÈME LÉGISLATURE	SESSION ORDINAIRE DE 1999-2000
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 17 mars 2000.	Annexe au procès-verbal de la séance du 21 mars 2000.

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
________________________

RAPPORT
SUR

LES CONSÉQUENCES DES INSTALLATIONS DE STOCKAGE
DES DÉCHETS NUCLÉAIRES
SUR LA SANTÉ PUBLIQUE ET L’ENVIRONNEMENT
par

Mme Michèle RIVASI, Députée

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale	Déposé sur le Bureau du Sénat
par M. Jean-Yves LE DÉAUT,	par M. Henri REVOL,
Premier Vice-Président de l'Office.	Président de l'Office.

Première partie: Le constat
- Deuxième partie: Les avancées scientifiques et techniques indispensables
- Troisième partie: L’évolution souhaitable de l’organisation juridique et institutionnelle
- Annexes

Vous pouvez également télécharger l'ensemble des documents au format RTF Zippé en cliquant ici
Le format RTF est un standard visualisable dans un grand nombre de traitements de texte. Les fichiers sortent compressés au format ZIP. Vous pouvez vous procurer un logiciel gratuit de décompression (ZipCentral), en cliquant ici (ce logiciel n'existe qu'en version windows 95/98 et NT, et est en anglais).

_____________

N°2257.- Rapport de Mme Michèle Rivasi, déposé au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l’environnement.