Accueil > Archives de la XIe législature > Les députés de la XIe législature

M. Claude Gatignol

MANDAT DE DÉPUTÉ CLOS

ÉTAT CIVIL

INFORMATIONS GÉNÉRALES

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ÉTAT CIVIL

    M. Claude Gatignol

    Né le 20 novembre 1938 à Saint-Julien-Près-Bort ( Corrèze )

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Circonscription d'élection : Manche (4ème)

    Profession : Docteur vétérinaire

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    RÉÉLU le 01/06/1997

    Date de début de mandat : 01/06/1997 ( élections générales )

    Fin du mandat au : 18/06/2002 ( Fin de législature )

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    ÉLU le 05/06/1988

    Mandat du 06/06/1988 ( élections générales ) au 01/04/1993 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 21/03/1993

    Mandat du 02/04/1993 ( élections générales ) au 21/04/1997 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 01/06/1997

    Mandat du 01/06/1997 ( élections générales ) au 18/06/2002 ( Fin de législature )

    Bureau de l'Assemblée nationale

    Secrétaire de l'Assemblée nationale du : 02/10/2000 au 18/06/2002

    Commission de la production et des échanges

    Membre (23/06/1988 - 01/04/1993)

    Membre (13/06/1997 - 18/06/2002)

    Commission des finances, de l'économie générale et du Plan

    Membre (08/04/1993 - 21/04/1997)

    Commision d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur

    Membre (19/10/2001 - 18/06/2002)

    Commission d'enquête sur la situation de la SNCF

    Membre (22/12/1993 - 21/04/1997)

    Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en france

    Membre (12/10/1999 - 05/04/2000)

    Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique

    Membre (20/12/2000 - 18/06/2002)

    Commission d'enquête sur les délocalisations à l'étranger d'activités économiques

    Membre (23/06/1993 - 21/04/1997)

    Commission enquête situation actuelle et perspectives industrie automobile française

    Membre (18/12/1991 - 01/04/1993)

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Membre titulaire (25/06/1997 - 18/06/2002)


Top Of Page

© Assemblée nationale