A l'occasion du tricentenaire de la naissance de Jean-Jacques Rousseau, l'Assemblée organise, du 10 février au 6 avril 2012, l'exposition "Rousseau et la Révolution". L'entrée libre du public se fera du lundi au samedi de 9h30 à 18h au 33, Quai d'Orsay, Paris VII. Une pièce d'identité sera exigée à l'entrée.
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Mercredi 8 février à 15h, le Président Bernard Accoyer a informé ses collègues qu'il réunira le Bureau de l'Assemblée nationale mardi 14 février. Cette réunion aura pour objet d'examiner les suites à donner à l'incident qui s'est produit le 7 février lors de la séance des questions au Gouvernement.
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Jeudi 9 février en fin matinée, l'Assemblée examine la proposition de loi de Jacques Pélissard visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale.
Mercredi 8 février midi, la commission des finances a auditionné François Baroin, ministre de l'économie, et Valérie Pécresse, ministre du budget, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012. Puis, en fin de journée, la commission a adopté, avec les amendements du Rapporteur général, ce texte qui réforme le financement de la protection sociale, instaure une taxe sur les transactions financières et révise les règles de fonctionnement du Fonds européen de stabilité.
Mercredi 8 février soir, les députés ont achevé l'examen la proposition de loi de Jacques Grosperrin, Marc Bernier et Étienne Blanc relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres.L'assemblée se prononcera par scrutin public mercredi 15 février.
Mercredi 8 février en fin de journée, l'Assemblée a achevé l'examen, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique. Les explications de vote et le vote par scrutin public sur ce texte sont prévus mardi 14 février.
Mercredi 8 février à 17h, Geneviève Fioraso a présenté, devant l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), son rapport sur "Les enjeux de la biologie synthétique". Ce rapport précise les enjeux de la biologie de synthèse en établissant un état mondial de l’art de la recherche et des applications industrielles, et propose des recommandations concernant les questions éthiques, sociétales, démocratiques, économiques qu’elle suscite. Il fera l'objet d'une conférence de presse le 15 février à 10h30.
Mercredi 8 février après-midi, Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, a déposé en séance publique le rapport annuel de la Cour des comptes.
Mercredi 8 février matin, la commission des lois a adopté la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à modifier la loi du 23 février 2005. Ce texte vise à réprimer pénalement les injures et diffamations publiques commises contre les harkis et, plus généralement, contre l’ensemble des anciens membres des formations supplétives de l’armée française. Elle permet également aux associations de défense des anciens supplétifs de se constituer partie civile. Cette proposition de loi sera examinée en séance publique le lundi 20 février.
Mercredi 8 février dans la matinée, Bertrand Pancher et Philippe Tourtelier ont présenté, devant les commissions du développement durable et des affaires économiques, leur rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle 2).
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Mercredi 8 février dans la matinée, le Président Bernard Accoyer a reçu Sean Barrett, Président de la Chambre des Représentants d’Irlande. Cet entretien a notamment été l'occasion d'échanges sur les dossiers européens et sur le processus de ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance dans l’Union économique et monétaire.
Mercredi 8 février en fin de matinée, la commission des affaires sociales a autorisé la publication du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur la prévention sanitaire, présenté par Jean-Luc Préel. Ce rapport sera prochainement mis en ligne.
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Mercredi 8 février matin, la commission des affaires étrangères et la commission de la défense ont auditionné Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, et Gérard Longuet, ministre de la défense, sur la situation en Afghanistan.
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Mardi 7 février dans la soirée, la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption de Michèle Tabarot a adopté à l'unanimité ce texte. L'une des principales dispositions de ce texte est la définition du délaissement parental fondée l'absence d'acte contribuant à l'éducation ou au développement de l'enfant.
Mardi 7 février après-midi, l'Assemblée a adopté, en lecture définitive, le projet de loi sur le remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle. 317 députés ont voté "pour", 20 ont voté "contre" et 164 se sont abstenus.
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Mardi 7 février après-midi, la commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France a auditionné conjointement le Conseil économique, social et environnemental et le Conseil économique, social et environnemental régional d'Île-de-France.
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