Mercredi 19 juin à 9h, la commission des affaires sociales auditionne Yannick Moreau, présidente de la commission pour l’avenir des retraites, sur le rapport de cette commission. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
Mercredi 19 juin à 9h30, la commission des lois organise une discussion générale sur le projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (En savoir plus) et sur le projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (En savoir plus). Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
Mardi 18 juin matin, elle a auditionné Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur ces deux textes.
Voir la vidéo de l'audition de Manuel Valls
Mercredi 19 juin, la commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement auditionne à 14h Jean-Louis Bruguiere, magistrat honoraire, puis à 16h30 François Molins, procureur de Paris.
Ces auditions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
Mardi 18 juin, elle a auditionné :
- le matin, Alain Zabulon, directeur de Cabinet adjoint au Cabinet du Président de la République (voir la vidéo de cette audition) ;
- l'après midi, Laurent Habert, inspecteur principal, chef de la brigade d’intervention interrégionale d'Orléans, Olivier André, administrateur des finances publiques à la délégation Ouest de la DGFIP, et Patrick Richard, contrôleur des finances publiques à la retraite (la vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne).
Mercredi 19 juin à 16h15 et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen, entamé lundi 17 juin après engagement de la procédure accélérée, des projets de lois organique et ordinaire relatifs à la transparence de la vie publique.
Mercredi 19 juin à 9h45, la commission des affaires culturelles et la commission des affaires européennes organisent une table ronde sur le financement du cinéma européen avec Costa Gavras, président de la Cinémathèque française, réalisateur, Radu Mihaileanu, réalisateur, Brahim Chioua, distributeur, Roberto Olla, directeur d’Eurimages, et Claude-Eric Poiroux, directeur général d’Europa Cinemas. Cette table ronde, qui sera clôturée par Aurélie Filippetti, ministre de la culture, sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
Mercredi 19 juin à 16h15, la commission des affaires culturelles auditionne Aurélie Filippetti, ministre de la culture, sur le rapport de la mission "Acte II de l’exception culturelle" relatif à la politique culturelle à l’ère du numérique. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
Mercredi 19 juin à 17h, la commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement auditionne Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif.
Mercredi 19 juin en fin de journée, l'Assemblée commence l'examen en deuxième lecture de la proposition de loi portant déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement présentée par Bruno Le Roux.
Mercredi 19 juin dans la soirée, l'Assemblée examine le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (En savoir plus) puis le projet de loi organique relatif au procureur de la République financier (En savoir plus). Ces deux textes feront l'objet d'une discussion générale commune.
Jeudi 20 juin à 10h30, la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) auditionne Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, Michel Braunstein, conseiller maître, et Noël Diricq, conseiller maître, qui présenteront le rapport définitif de la Cour des comptes sur "le financement de la branche famille" à la mission. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
Mardi 18 juin après-midi, la mission d’information sur la mise en œuvre de la loi portant création des emplois d'avenir, créée le 12 juin par la commission des affaires sociales, a tenu sa réunion constitutive et a désigné Jean-Marc Germain en qualité de président-rapporteur. Composée de six députés représentant différents groupes de l’Assemblée, la mission s’est fixé pour objectifs d’apprécier les conditions du déploiement des emplois d’avenir ainsi que les éventuelles difficultés rencontrées pour leur mise en œuvre sur le territoire, afin, le cas échéant, de proposer des pistes d’amélioration. La mission débutera ses travaux le jeudi 27 juin 2013 et envisage de rendre ses conclusions à la mi-septembre 2013.
Mardi 18 juin après-midi, la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes a auditionné Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, sur les enjeux de la réforme du système des retraites au regard de la situation des femmes.
Voir la vidéo de cette audition
Mardi 18 juin après-midi, la commission des affaires étrangères, la commission des finances et la commission des affaires européennes ont auditionné Olli Rehn, commissaire européen chargé des affaires économiques et monétaires. La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne.